Règlement intérieur – Royal Panorama / House Rules – Royal Panorama
REGLEMENT INTERIEUR (extrait)
Chaque copropriétaire sera personnellement responsable des dégradations causées aux parties communes, que ce soit par son fait ou par le fait de ses locataires ou par des personnes se rendant chez lui.
USAGES DES PARTIES COMMUNES
Généralités :
Chacun des copropriétaires pourra user librement des parties communes, à condition de ne pas faire obstacle aux droits des autres copropriétaires et sous réserve des limitations ci‑après stipulées.
Encombrement :
Nul ne pourra, même temporairement, encombrer les parties communes ni y déposer quoi que ce soit, ni les utiliser pour son usage personnel, en dehors de leur destination normale, sauf en cas de nécessité. Les passages, escaliers, couloirs et entrées devront être laissés libres en permanence.
Propreté générale :
Les sacs poubelles pleins ne doivent pas être laissés devant les portes des appartements. Il est interdit de jeter papiers, mégots ou déchets dans les parties communes.
Ordures ménagères :
Respecter les règles de tri dans les locaux à poubelles et déposer les objets encombrants dans les conteneurs prévus à cet effet.
Travaux :
En cas de travaux, les parties communes doivent être protégées et nettoyées immédiatement en cas de salissure.
HARMONIE DE L’IMMEUBLE
Les portes d’entrée, fenêtres, garde‑corps et fermetures extérieures ne peuvent être modifiés sans autorisation de l’Assemblée Générale.
Les aménagements des balcons et terrasses ne doivent pas rompre l’harmonie de l’immeuble.
JOUISSANCE DES APPARTEMENTS
Bruits :
Les occupants doivent veiller à ne pas troubler la tranquillité de l’immeuble.
Animaux :
Les animaux domestiques sont tolérés sous la responsabilité de leurs propriétaires et ne doivent pas errer dans les parties communes.
LOCATIONS
Les copropriétaires peuvent louer leur appartement sous réserve que les locataires respectent le présent règlement intérieur.
LOCATION TOURISTIQUE / MEUBLÉ DE TOURISME
Conformément à la décision de l’Assemblée Générale des copropriétaires du 2 juillet 2025,
la location en meublé touristique (location de courte durée de type Airbnb ou similaire)
est formellement interdite pour les logements qui ne constituent pas la résidence
principale du propriétaire.
Toute location de courte durée à des touristes ou visiteurs occasionnels est interdite
dans l’immeuble pour les propriétaires non‑résidents.
Les baux et contrats de location doivent inclure l’obligation pour les locataires de
respecter l’intégralité du présent règlement.
Règlement intérieur de la piscine
ACCÈS
L’accès à la piscine est exclusivement réservé aux résidents de la copropriété
(copropriétaires et locataires déclarés).
L’accès à la piscine est strictement interdit aux occupants de locations de courte durée ou de meublés touristiques.
Les invités sont admis uniquement s’ils sont accompagnés par un résident
qui en assume l’entière responsabilité.
INTERDICTIONS
La piscine est interdite :
- aux enfants de moins de 16 ans non accompagnés
- aux personnes présentant des lésions cutanées ou des pansements
- aux personnes en état d’ivresse
- aux animaux
HYGIÈNE
Les bébés doivent porter des couches spéciales piscine.
La douche est obligatoire avant chaque baignade.
SÉCURITÉ
Ne pas monter sur les rochers.
Veiller à refermer correctement les portes d’accès sécurisées.
Il est interdit de s’asseoir sur les rouleaux des bâches.
CIVISME
Le nudisme est interdit.
Il est interdit de fumer, de cracher ou de mâcher du chewing‑gum.
Les boissons alcoolisées et les bouteilles en verre sont interdites.
Les appareils de diffusion musicale ne doivent pas être audibles pour le voisinage.
========================
HOUSE RULES – ROYAL PANORAMA
Each owner is personally responsible for any damage caused to the common areas by themselves, their tenants, or their visitors.
USE OF COMMON AREAS
General:
Co‑owners may freely use the common areas provided they do not interfere with the rights of other residents.
Obstruction:
Common areas such as hallways, staircases and entrances must remain free at all times.
Cleanliness:
Garbage bags must not be left in front of apartment doors. Throwing litter or cigarette butts in common areas is prohibited.
Waste:
Residents must respect waste sorting rules and use the designated containers.
Works:
During renovation works, common areas must be protected and cleaned immediately if dirtied.
BUILDING HARMONY
Entrance doors, windows, railings and exterior closures may not be modified without approval from the General Assembly.
USE OF APARTMENTS
Noise:
Residents must ensure that the tranquility of the building is not disturbed.
Animals:
Domestic animals are tolerated under the responsibility of their owners and must not roam in the common areas.
RENTALS
Owners may rent their apartments provided that tenants comply with the present house rules.
TOURIST RENTALS
In accordance with the decision of the General Assembly of July 2nd, 2025,
short‑term tourist rentals (such as Airbnb or similar platforms) are strictly
prohibited for apartments that are not the owner's primary residence.
Short‑term rentals to tourists or temporary visitors by non‑resident owners
are therefore forbidden within the building.
POOL RULES
Access to the swimming pool is strictly reserved for residents of the
condominium (owners and declared long‑term tenants).
Access to the pool is strictly prohibited for occupants of short‑term rentals
or tourist accommodations.
Guests are allowed only if accompanied by a resident who assumes full responsibility.
POOL PROHIBITIONS
The swimming pool is forbidden:
- for children under 16 years old without supervision
- for persons with skin lesions or bandages
- for intoxicated persons
- for animals
HYGIENE
Babies must wear special swim diapers.
Showering is mandatory before entering the pool.
SAFETY
Do not climb on the rocks.
Ensure access gates are properly closed.
Do not sit on the pool cover rollers.
CIVILITY
Nudism is prohibited.
Smoking, spitting and chewing gum are prohibited.
Alcoholic beverages and glass bottles are prohibited.
Music devices must not disturb other residents.